Le projet de loi portant institution du 8 mai Journée nationale de la mémoire a été examiné jeudi par la Commission des affaires juridiques du Conseil de la nation, indique un communiqué de la chambre haute du Parlement.
Le projet de loi, présenté par le ministre des Moudjahidine et des Ayants-droits, Tayeb Zitouni, a été examiné lors d'une réunion présidée par le président de la Commission, Slimane Ziane, en présence du vice-président du Conseil de la nation, chargé des Affaires législatives, des relations avec le gouvernement et l'Assemblée populaire nationale, Djabri Ghazi, et de la ministre chargée des Relations avec le Parlement, Besma Azouar.
Dans son exposé, M. Zitouni a évoqué les motifs ayant présidé à l'élaboration de ce projet de loi qui revêt une "importance historique, sociale et politique".
Le débat ayant suivi cet exposé a permis aux membres de la Commission de soulever nombre d'interrogations et de remarques relatives au projet de texte à l'étude, auxquels le ministre des Moudjahidine a répondu en apportant les éclaircissements adéquats, précise le communiqué.
La Commission des affaires juridiques s'attèlera à élaborer son rapport préliminaire sur le projet de loi, qui sera présenté devant la plénière qui sera consacrée à la présentation et au débat dudit projet de loi et prévue lundi prochain.
APS